Assemblée départementale du Doubs du 26 juin 2018

mercredi 27 juin 2018 Type presse Dossier de presse Assemblée départementale du Doubs du 26 juin 2018

Les 38 conseillers départementaux du Doubs réunis le mardi 26 juin 2018, sous la présidence de Christine Bouquin, Présidente du Conseil départemental du Doubs, ont débattu sur les sujets suivants :

  • le bilan à mi-mandat,
  • la signature du pacte financier avec l’Etat,
  • le rapport d’activité 2017 de la collectivité,
  • l’examen et le vote du compte administratif 2017,
  • la décision modificative n°1 du budget primitif pour 2018,
  • les modalités de répartition de l’enveloppe de 10M€ pour les Ehpad,
  • la signature des deux premiers contrats P@C avec les communes et intercommunalités des Deux Vallées Vertes et du Plateau de Frasne et du Val du Drugeon,
  • la révision du schéma directeur départemental d’aménagement numérique (SDDAN),
  • le nouveau document d’organisation de la viabilité hivernale (DOVH),
  • le bilan de la politique en matière d’espaces naturels sensibles (ENS).