Session publique du Conseil départemental du Doubs, le lundi 26 juin 2017

[vendredi 23 juin 2017 11:46]

Lundi 26 juin 2017 à partir de 9 h

Salle Joubert, Hôtel du Département,
7 avenue de la Gare d’Eau à Besançon.

En présence de Monsieur Raphaël BARTOLT, Préfet du Doubs qui présentera le rapport d’activité des services de l’Etat pour l’année 2016

38 rapports seront examinés, et en particulier :

  • L’examen et le vote du compte administratif 2016
  • Le rapport d’activité 2016
  • La décision modificative n°1 de 2017
  • L’expérimentation d’une contractualisation CPOM avec les services polyvalents d’aide et de soins à domicile
  • La création d’une structure de coordination des acteurs locaux au service de l’emploi
  • Le schéma départemental des usages du numérique
  • Le projet de célébration du bicentenaire de la naissance de Courbet
  • Les modalités de transfert de la compétence transport à la Région au 1er septembre 2017
  • Les principes pour la mise en place des contrats territoriaux en 2018
  • Le soutien exceptionnel du Département aux communes touchées par les orages de juin 2016

L’Assemblée départementale est accessible au public depuis la tribune de la salle Joubert, sera également retransmise en direct sur http://tv.doubs.fr