Session du Conseil départemental du Doubs du 23 octobre 2017 en différé

[lundi 23 octobre 2017 00:00]

Les principaux sujets à l’ordre du jour :

  • Le fonctionnement 2018 des collèges publics (dotations par établissement et critères de calcul)
  • La restauration collective : bilan 2017 et orientations 2018 (vote des tarifs 2018)
  • Les projets de convention avec la Région
    - Convention territoriale d’exercice concerté des compétences
    - Convention pour la poursuite des actions du Département en matière de développement économique pour les secteurs de l’agriculture, de l’agroalimentaire et de la forêt

 

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