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Assemblée plénière du Conseil départemental du Doubs le 26 juin

[jeudi 21 juin 2018 14:26]

mardi 26 juin 2018 à partir de 9h

Hôtel du Département, salle Joubert,

7, avenue de la Gare d’Eau à Besançon.

En présence de Monsieur Raphaël BARTOLT, Préfet du Doubs, qui présentera le rapport d’activité des services de l’Etat pour l’année 2017

Rapports budgétaires à l’ordre du jour :

  • Bilan à mi-mandat
  • Pacte financier avec l’Etat
  • Rapports d’activité 2017 de la collectivité et des services de l’Etat
  • Examen et vote du compte administratif 2017
  • Décision modificative n°1 du budget primitif pour 2018

Dossiers majeurs sur les politiques publiques du Département :

  • Modalités de répartition de l’enveloppe de 10M€ pour les Ehpad
  • Présentation des contrats P@C avec les communes et intercommunalités des Deux Vallées Vertes et du Plateau de Frasne et du Val du Drugeon
  • Révision du schéma directeur départemental d’aménagement numérique (SDDAN)
  • Présentation du nouveau document d’organisation de la viabilité hivernale (DOVH)
  • Bilan des 10 années de la politique sur les espaces naturels sensibles (ENS) et perspectives d’avenir

L’Assemblée départementale, accessible au public depuis la tribune de la salle Joubert, sera également retransmise en direct sur le site internet tv.doubs.fr