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Assemblée départementale du lundi 24 septembre 2018

[mercredi 19 septembre 2018 11:23]

lundi 24 septembre 2018 à partir de 9h

Hôtel du Département, salle Joubert,

7, avenue de la Gare d’Eau à Besançon.

 

A l'ordre du jour :

  • Convention cadre pluriannuelle concernant le Plan National pour le Logement d’Abord
  • Contrat local de santé (CLS) « Pays du Haut-Doubs et Pays Horloger »
  • Point d’étape sur le Bicentenaire Courbet
  • Contrat de ruralité pour le territoire de Pays de Montbéliard Agglomération
  • Création du Syndicat mixte « Haut-Doubs – Haute- Loue » ayant vocation à être labellisé « Etablissement Public d’Aménagement et de Gestion des Eaux » (EPAGE)
  • Syndicats mixtes des aérodromes de Besançon-La Vèze et du Pays de Montbéliard : modifications des statuts
  • Vacance d’un poste de Vice-président à la Modernisation de l'action publique
  • Compte rendu de l’exercice des délégations de compétences consenties à la Présidente du Département par le Conseil départemental
  • Politique d’exonération en matière de taxe foncière sur le foncier bâti, CVAE, droits de mutation à titre onéreux et taxe d’aménagement

L’Assemblée départementale, accessible au public depuis la tribune de la salle Joubert, sera également retransmise en direct sur le site internet tv.doubs.fr