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Agriculture : échanges fonciers, efficacité démontrée

[jeudi 17 janvier 2019 15:53]
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Agriculture : échanges fonciers, efficacité démontrée

Le Département du Doubs accompagne les agriculteurs et les élus locaux dans une démarche originale d’échanges de parcelles, avec le concours de la Chambre d’agriculture. Efficace pour la profession et bonne pour l’environnement.


Alternative aux opérations de remembrements ou d’échanges de propriété ‒ longs et complexes ‒, les échanges en jouissance permettent aux agriculteurs de se constituer des espaces d’exploitation cohérents et ainsi de diminuer leurs déplacements. Guy Laithier, installé aux Granges-du-Liège (Mérey-sous-Montrond) en parle en connaissance de cause : « Je disposais d’une petite trentaine d’hectares disséminés à Montfaucon, avec des parcelles de 83 ares en moyenne. J’avais 20 à 30 minutes de déplacement en tracteur pour m’y rendre. Constatant que plusieurs collègues faisaient de même, j’ai proposé qu’on se mette autour d’une table pour voir comment s’organiser de façon plus rationnelle. »


Des échanges équitables

La Chambre d’agriculture est intervenue alors pour aider les intéressés à finaliser la démarche. « Nous prenons en compte tous les paramètres pour réaliser des échanges équitables, notamment la valeur agronomique des terres, argumente Gilles Schellenberger, directeur adjoint de l’organisme consulaire. L'expérience menée à Montfaucon notamment nous a conduits à concevoir un guide pratique des échanges de parcelles. Nous allons désormais en faire bénéficier d’autres communes. Nous associons les propriétaires à la démarche, mais pour eux l’opération est transparente : c’est le signataire du bail qui continue d’honorer ses engagements. »

Gain en temps et en qualité

Résultat de la démarche pour Guy Laithier : il est passé de 23 parcelles dispersées à six de 13 à 5 hectares réparties sur trois secteurs seulement. « C’est un gain de temps, note-t-il. Mon bilan carbone s’en trouve amélioré et j’ai le sentiment de moins gêner la circulation. Mais c’est aussi un gain en qualité de travail car il est plus efficace d’entretenir de parcelles plus grandes. »
« Contrairement à ce que l’on pourrait penser, il ne s’agit de créer de vastes espaces sans obstacles, insiste Christian Morel, vice-président de la Chambre. Au contraire, cette démarche permet de recréer des haies au bon endroit pour une bonne action environnementale ! »

Agir contre la pression foncière

Le maire de Montfaucon affiche sa totale satisfaction : « C’est un sujet qui nous préoccupe depuis une vingtaine d’années car les enjeux fonciers sont forts dans une commune péri-urbaine comme la nôtre, commente Pierre Contoz. Nous réussissons à maintenir une agriculture prospère en luttant contre l’enfrichement lié au morcellement des propriétés. Nous parvenons quasiment à compenser ainsi la part de terre agricole devenue constructible. »

Avec le soutien du Département

« Les enjeux agricoles et environnementaux sont indissociables comme le montre cette démarche d’échanges fonciers », souligne Béatrix Loizon, vice-présidente du Département chargée de l’environnement, de la trame verte et bleue, de l’espace rural et péri-urbain. Seule collectivité compétente en matière d’aménagement foncier agricole, le Département a été conquis par l’opération menée à Montfaucon.  Dans le cadre des partenariats qu'il entretient avec la Chambre d'agriculture, il a proposé de l’étendre à de nouvelles communes, dès 2019, à commencer par Labergement Sainte-Marie et Abbenans. Des réunions d’information sont d’ores et déjà programmées du côté de Rougemont, de Morteau, de la vallée du Lison, dans la basse vallée de la Loue…
Dans ces opérations d’échanges de parcelles, visiblement, tout le monde y gagne : les propriétaires, les exploitants et les riverains !

Infos plus

Le coût moyen d’un échange de parcelles est évalué à 4 000 € l’hectare, ce qui comprend l'animation du dispositif, l'évaluation des parcelles, etc. Ce coût est pris en charge par le Département du Doubs à 50%, par la Chambre d’agriculture du Doubs et du Territoire de Belfort à 25%. Il reste 25% à la charge des exploitants agricoles.

Entre une parcelle de 10 ha située à proximité du siège d’une exploitation et  une parcelle cultivée à 10 km du siège, les temps de travail et les coûts en fuel sont multipliés par trois !

Participaient au lancement de la démarche d'échanges fonciers: Pierre Contoz, maire de Montfaucon, Christophe Chambon, membre de la Chambre interdépartementale d'agriculture chargé des questions foncières et d'urbanisme, Guy Laithier, agriculteur à Mérey-sous-Montrond, Béatrix Loizon, vice-présidente du Département, Ludovic Fagaut, vice-président du Département et conseiller départemental de Besançon 5, Christian Morel, vice-président de la Chambre interdépartementale d'agriculture.

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