A travers le P@C, le Département du Doubs se veut facilitateur de projets avant d'être financeur. Il accompagne les collectivités dans l'émergence et le montage de leurs projets dans le cadre d’une démarche de développement partagé au niveau de chaque territoire.

La mise en ligne des formulaires de demande de subventions au titre de l’alimentation en eau potable et de l’assainissement des eaux usées est suspendue, car les modalités d’intervention du Département sont susceptibles d’évoluer au cours des prochains mois.

En effet, comme vous le savez, le soutien financier du Département en faveur des projets portés par le bloc communal pour la réalisation d’études et de travaux dans les domaines de l’eau et de l’assainissement, se fait en partenariat avec l’Agence de l’eau Rhône-Méditerranée et Corse. Or, le XI^ème programme d’intervention de l’Agence ne prendra effet qu’au début de l’année 2019, selon des modalités qui, à ce jour, ne sont pas précisément définies.

Nous ne manquerons pas de vous proposer des formulaires correspondant aux nouvelles modalités dès que possible. 

En savoir plus sur le P@C

. Formulaires de demande d’accompagnement

AXE 1 : Les priorités départementales : l’accompagnement social, le réseau routier de desserte, le déploiement du très haut débit, les politiques de l’eau

• DEMANDE DE SUBVENTION ASSAINISSEMENT
• DEMANDE DE SUBVENTION EAU POTABLE

AXE 2 : L’accompagnement départemental par ses services et par des organismes qu’il finance

• ASSISTANCE A MAITRISE D’OUVRAGE (AMO)

AXE 3 : Le soutien aux projets territoriaux et locaux

• DEVELOPPEMENT TERRITORIAL
• Modalités d’attribution des aides départementales

AXE 4 : Le développement humain au quotidien notamment sur les thèmes de la jeunesse, de la culture et de la biodiversité

• CONTRATS TERRITORIAUX JEUNESSE (CTJ)
• CONTRATS DE COOPERATION SPORTIFS ET DE JEUNESSE DES TERRITOIRES (CCSJT)
• DEMANDE DE SUBVENTION MILIEUX NATURELS ET MILIEUX AQUATIQUES

AUTRES DISPOSITIFS D’ACCOMPAGNEMENT

• INTEMPERIES EXCEPTIONNELLES 2018
• FORMULAIRE DE DEMANDE DE SUBVENTION POUR L’ANNEE 2019 LOGEMENTS COMMUNAUX OU INTERCOMMUNAUX A VOCATION SOCIALE
• DOSSIER DE SUBVENTION EN FAVEUR DE LA LECTURE
• REALISATION DE LOGEMENTS SPECIFIQUES
• SUIVI ET ANIMATION D’OPERATION PROGRAMMEE D'AMELIORATION DE L'HABITAT (OPAH)
• AIRE D'ACCUEIL POUR LES GENS DU VOYAGE
• ACCOMPAGNEMENT (SOUTIEN AUX ARTS VIVANTS)
• SCHEMA DEPARTEMENTAL DES ENSEIGNEMENTS ARTISTIQUES (SDEA)
• ACCOMPAGNEMENT (SOUTIEN A L'ENSEIGNEMENT MUSICAL)
• DEMANDE DE SUBVENTION EVENEMENTIEL SPORTIF
• COLLOQUES ET MANIFESTATIONS A CARACTERE ENVIRONNEMENTAL
• DEMANDE DE SUBVENTION PROGRAMME « AMENAGEMENTS DE SECURITE »

. BOITE A OUTILS

• Modèle de délibération
• Modèle ATTESTATION DE RÉGIME TVA
• Formulaire de réclamation pour l'accompagnement des collectivités

Contact

Département du Doubs
Direction du Développement
et de l’Équilibre des Territoires
Service coordination territoriale
Tél. : 03 81 25 80 87
E-mail : scor@doubs.fr