En dépit de l’actualité liée au COVID19, le Département continue d’instruire vos dossiers de demande de subvention pour ne pas freiner vos projets. Malgré tout, afin de limiter les déplacements et de garantir la sécurité de nos agents, nous vous remercions de bien vouloir doubler l’envoie de vos dossiers papiers par un exemplaire dématérialisé à l’adresse scor@doubs.fr Nous vous informons que les paiements de subventions (acompte, solde, …) sont également maintenus. Merci de faire les demandes là aussi doublée d’exemplaire dématérialisé à l’adresse aides.collectivites@doubs.fr En cette période difficile, le Département s’efforce de rester à vos côtés chaque jour. Nous vous remercions pour votre compréhension.

A travers le P@C, le Département du Doubs se veut facilitateur de projets avant d'être financeur. Il accompagne les collectivités dans l'émergence et le montage de leurs projets dans le cadre d’une démarche de développement partagé au niveau de chaque territoire.En savoir plus sur le P@C

. Formulaires de demande d’accompagnement

AXE 1 : Les priorités départementales : l’accompagnement social, le réseau routier de desserte, le déploiement du très haut débit, les politiques de l’eau

• DEMANDE DE SUBVENTION ASSAINISSEMENT
• DEMANDE DE SUBVENTION EAU POTABLE

AXE 2 : L’accompagnement départemental par ses services et par des organismes qu’il finance

• ASSISTANCE A MAITRISE D’OUVRAGE (AMO)

AXE 3 : Le soutien aux projets territoriaux et locaux

• DEVELOPPEMENT TERRITORIAL
• Modalités d’attribution des aides départementales

AXE 4 : Le développement humain au quotidien notamment sur les thèmes de la jeunesse, de la culture et de la biodiversité

• CONTRATS TERRITORIAUX JEUNESSE (CTJ)
• CONTRATS DE COOPERATION SPORTIFS ET DE JEUNESSE DES TERRITOIRES (CCSJT)
• DEMANDE DE SUBVENTION MILIEUX NATURELS ET MILIEUX AQUATIQUES

AUTRES DISPOSITIFS D’ACCOMPAGNEMENT

• INTEMPERIES EXCEPTIONNELLES 2018
• FORMULAIRE DE DEMANDE DE SUBVENTION POUR L’ANNEE 2019 LOGEMENTS COMMUNAUX OU INTERCOMMUNAUX A VOCATION SOCIALE
• DOSSIER DE SUBVENTION EN FAVEUR DE LA LECTURE
• REALISATION DE LOGEMENTS SPECIFIQUES
• SUIVI ET ANIMATION D’OPERATION PROGRAMMEE D'AMELIORATION DE L'HABITAT (OPAH)
• AIRE D'ACCUEIL POUR LES GENS DU VOYAGE
• ACCOMPAGNEMENT (SOUTIEN AUX ARTS VIVANTS)
• SCHEMA DEPARTEMENTAL DES ENSEIGNEMENTS ARTISTIQUES (SDEA)
• ACCOMPAGNEMENT (SOUTIEN A L'ENSEIGNEMENT MUSICAL)
• DEMANDE DE SUBVENTION EVENEMENTIEL SPORTIF
• COLLOQUES ET MANIFESTATIONS A CARACTERE ENVIRONNEMENTAL
• DEMANDE DE SUBVENTION PROGRAMME « AMENAGEMENTS DE SECURITE »

. BOITE A OUTILS

• Modèle de délibération
• Modèle ATTESTATION DE RÉGIME TVA
• Formulaire de réclamation pour l'accompagnement des collectivités

Contact

Département du Doubs
Direction du Développement
et de l’Équilibre des Territoires
Service coordination territoriale
Tél. : 03 81 25 80 87
E-mail : scor@doubs.fr