A travers le P@C, le Département du Doubs se veut facilitateur de projets avant d'être financeur. Il accompagne les collectivités dans l'émergence et le montage de leurs projets dans le cadre d’une démarche de développement partagé au niveau de chaque territoire.

Les formulaires de demande de subvention conjoints avec l’Agence de l’eau Rhône Méditerranée Corse pour les projets d’alimentation en eau potable et en assainissement seront mis en ligne d’ici la fin du mois de janvier 2018.

En savoir plus sur le P@C

. Formulaires de demande d’accompagnement

AXE 1 : Les priorités départementales : l’accompagnement social, le réseau routier de desserte, le déploiement du très haut débit, les politiques de l’eau

• DEMANDE DE SUBVENTION ASSAINISSEMENT
• DEMANDE DE SUBVENTION EAU POTABLE

AXE 2 : L’accompagnement départemental par ses services et par des organismes qu’il finance

• ASSISTANCE A MAITRISE D’OUVRAGE (AMO)

AXE 3 : Le soutien aux projets territoriaux et locaux

• DEVELOPPEMENT TERRITORIAL
• Modalités d’attribution des aides départementales

AXE 4 : Le développement humain au quotidien notamment sur les thèmes de la jeunesse, de la culture et de la biodiversité

• CONTRATS TERRITORIAUX JEUNESSE (CTJ)
• CONTRATS DE COOPERATION SPORTIFS ET DE JEUNESSE DES TERRITOIRES (CCSJT)
• DEMANDE DE SUBVENTION MILIEUX NATURELS ET MILIEUX AQUATIQUES

AUTRES DISPOSITIFS D’ACCOMPAGNEMENT

• INTEMPERIES EXCEPTIONNELLES 2018
• DOSSIER DE SUBVENTION EN FAVEUR DE LA LECTURE
• REALISATION DE LOGEMENTS SPECIFIQUES
• SUIVI ET ANIMATION D’OPERATION PROGRAMMEE D'AMELIORATION DE L'HABITAT (OPAH)
• AIRE D'ACCUEIL POUR LES GENS DU VOYAGE
• ACCOMPAGNEMENT (SOUTIEN AUX ARTS VIVANTS)
• SCHEMA DEPARTEMENTAL DES ENSEIGNEMENTS ARTISTIQUES (SDEA)
• ACCOMPAGNEMENT (SOUTIEN A L'ENSEIGNEMENT MUSICAL)
• DEMANDE DE SUBVENTION EVENEMENTIEL SPORTIF
• COLLOQUES ET MANIFESTATIONS A CARACTERE ENVIRONNEMENTAL
• DEMANDE DE SUBVENTION PROGRAMME « AMENAGEMENTS DE SECURITE »

. BOITE A OUTILS

• Modèle de délibération
• Modèle ATTESTATION DE RÉGIME TVA
• Formulaire de réclamation pour l'accompagnement des collectivités

Contact

Département du Doubs
Direction du Développement
et de l’Équilibre des Territoires
Service coordination territoriale
Tél. : 03 81 25 80 87
E-mail : scor@doubs.fr