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Le budget 2010 Version imprimable Suggérer par mail
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La crise économique, l’explosion des dépenses sociales obligatoires, les désengagements de l’État auraient pu conduire le Département à un repli sur ses seules missions exclusives.
Mais c’est un large pan de la vie économique, sociale, associative qui aurait été menacé.
Claude Jeannerot, le président du Conseil général du Doubs, et son équipe ont fait le choix d’une action offensive afin de maintenir un niveau de service de qualité et de poursuivre les équipements dont le Doubs a besoin. Avec une vitesse de croisière adaptée, le budget 2010 s’inscrit de manière volontariste au service des Doubiens et de leur avenir.


Le chiffre : 534,5 M€
C’est le montant du budget primitif 2010 du Conseil général du Doubs. Équilibré en recettes et en dépenses, il est quasiment stable par rapport au budget 2009, à structure constante (- 0,7 %).
Le budget 2010 a été approuvé le 24 mars par la majorité départementale.

Discours de clôture de l'Assemblée départementale du 24 mars 2010 (vote du Budget)

Avec un niveau d’investissement qui demeure élevé grâce à des dépenses de fonctionnement maîtrisées, le budget 2010 du Département permet de maintenir des services de qualité et de poursuivre des équipements qui répondent aux attentes des Doubiens.

+ Lire le dossier complet du n° d'avril 2010 Vu du Doubs (pdf)






CHARGE NETTE EN 2010 des compétences nouvelles ou transférées par l’État
Ce graphique montre les compensations versées par l’État, en 2010, et le poids de la charge supportée par le Conseil général du Doubs, pour l’APA*, le RSA* et la PCH*. La charge assumée par le Conseil général pour l’APA s’élève à 15,1 M€ en 2010, contre 11,7 M€ en 2009. La charge nette du RMI-RSA atteint, quant à elle, de 16 M€ en 2010, contre 10,6 M€ en 2009, et de celle de la PCH de 5,6 M€ contre 4,9 M€ en 2009.

*APA : Allocation personnalisée d’autonomie
RSA : Revenu de solidarité active
PCH : Prestation de compensation du handicap



Budget 2010 / Dépenses : 534,5 M€
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Au travers de ce budget, chaque foyer du Doubs (sur la base de trois personnes) bénéficie
en moyenne de 1 818 E de services et de 600 E d’investissement en matière d’équipement public.













Budget 2010 / Recettes : 534,5 M€
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Au travers de ce budget, le montant moyen de la part départementale de la taxe d’habitation, par foyer fiscal, est de 235 E et celui de la taxe sur le foncier bâti est de 111 E.



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