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Plateforme des marchés publics |
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 plateforme de dématérialisation des marchés publics
Vous pouvez accéder à l’ensemble des consultations en cours, en fonction de leur date de mise en ligne sur le liens suivant :
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"Pour tout retrait en ligne, l'inscription est gratuite et facultative. Cependant, elle est indispensable pour être informé des modifications ou précisions apportées aux documents de la consultation. Elle vous permettra également d'effectuer vos dépôts en ligne."
Télécharger :
 LISTE DES MARCHES PUBLICS CONCLUS EN 2012 (selon art 133 CMP)
Collectivités territoriales du Doubs
+ Annonces des avis de publicité (procédures adaptées des collectivités territoriales du Doubs)
Vous êtes une collectivité territoriale du Doubs et vous souhaitez déposer un avis de publicité + extranet des communes (http://sslcommune.doubs.fr/)
Rappel :
Les marchés publics sont des contrats conclus à titre onéreux avec des personnes publiques ou privées par les personnes morales de droit public mentionnées à l’article 2 du code des marchés pour répondre à leurs besoins en matière de travaux, de fournitures ou de services. Les marchés publics respectent les principes de liberté d'accès à la commande publique, d'égalité de traitement des candidats et de transparence des procédures.
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Le Conseil général 
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