Lundi 28 septembre 2020 à partir de 9 heures, Salle Joubert, Hôtel du Département, 7 avenue de la Gare d’Eau à Besançon.
Les élus se prononceront sur les rapports suivants :
Habitat Logement : l’avenant n°2 à la convention pluriannuelle du projet de renouvellement urbain du Grand Besançon
Sport et éducation populaire : le règlement d’intervention de Partageons nos sports Maintenance des routes départementales : l’approbation du plan de prévention du bruit dans l’environnement
Les sommets de l’espoir de l’association Semons l’Espoir
Modernisation de l’action publique : le compte-rendu de l’exercice des délégations de compétences consenties à la Présidente du Département par le Conseil départemental
Ressources humaines : la gestion des emplois et des compétences
Gestion financière : les exonérations fiscales 2021
L’Assemblée départementale, accessible au public depuis la tribune de la salle Joubert à l’Hôtel du Département (Attention, compte-tenu du contexte sanitaire, le nombre de places est limité. Merci de bien vouloir confirmer votre présence pour une meilleure organisation : distanciation physique, gestes barrières…), sera également retransmise en direct sur le site Internet www.doubs.fr