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Session publique du Conseil départemental du Doubs

[jeudi 24 septembre 2020 09:39]

Lundi 28 septembre 2020 à partir de 9 heures,
Salle Joubert, Hôtel du Département,
7 avenue de la Gare d’Eau à Besançon.

Les élus se prononceront sur les rapports suivants :

  • Habitat Logement : l’avenant n°2 à la convention pluriannuelle du projet de renouvellement urbain du
    Grand Besançon
  • Sport et éducation populaire : le règlement d’intervention de Partageons nos sports
    Maintenance des routes départementales : l’approbation du plan de prévention du bruit dans
    l’environnement
  • Les sommets de l’espoir de l’association Semons l’Espoir
  • Modernisation de l’action publique : le compte-rendu de l’exercice des délégations de compétences
    consenties à la Présidente du Département par le Conseil départemental
  • Ressources humaines : la gestion des emplois et des compétences
  • Gestion financière : les exonérations fiscales 2021

L’Assemblée départementale, accessible au public depuis la tribune de la salle Joubert à l’Hôtel du Département (Attention, compte-tenu du contexte sanitaire, le nombre de places est limité. Merci de bien vouloir confirmer votre présence pour une meilleure organisation : distanciation physique, gestes barrières…), sera également retransmise en direct sur le site Internet www.doubs.fr