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Assemblée départementale lundi 27 juin 2022

[mardi 21 juin 2022 16:26]

Les 38 élus du Conseil départemental se réunissent lundi 27 juin en salle Joubert, à l'Hôtel du Département de Besançon, en session plénière ouverte au public.

Parmi les sujets abordés, seront à l’ordre du jour :

  • Le Rapport d’activité 2021 de la collectivité
  • Deux Rapports budgétaires :
    - le Compte administratif 2021
    - la Décision modificative n°1 du budget 2022
  • Des rapports ponctuels :
    - l'actualisation de la programmation des projets d’habitat inclusif
    - les itinéraires cyclables d’intérêt départemental et le déploiement de « systèmes vélo » dans les bourgs-centres
    - la mise en œuvre des contrats de territoire P@C pour la période 2022-2028
    - le partenariat entre le Département du Doubs, le Rectorat et la Banque des Territoires pour la mise en œuvre du dispositif « Territoires numériques éducatifs » (TNE) dans le Doubs sur la période 2022-2024.
    - le projet 2022-2025 du Syndicat mixte du Mont d’Or (SMMO) d’accélération de la transition climatique (PAcT) de la station de Métabief Mont d’Or et du site de sauts à skis de Chaux-Neuve.

A suivre en direct sur le site du Département ou sur la chaine Youtube du Département