Les élus du Conseil départemental étaient réunis lundi 20 mars à l’Hôtel du Département pour une assemblée plénière sous le signe du partage : sports, collèges, développement territorial et échanges sur la préservation de la ressource en eau…. Des sujets essentiels pour garantir l’avenir des habitants du Doubs.

« Nos pensées vont dans un premier temps aux Ukrainiens, qui subissent la guerre depuis plus d’un an, ainsi qu’aux Turcs et aux Syriens après ce terrible séisme. Je salue d’ailleurs les élus départementaux car nous avons voté à l’unanimité, en Commission permanente de février dernier, une aide de 10 000 euros versée à l’association Acted pour soutenir leurs actions sur place. Le Département est présent et solidaire à leurs côtés ! Selon moi, être élue, c’est d’abord être utile ! Alors, ensemble continuons à être utiles et ensemble nous réussirons ! », a affirmé Christine Bouquin, présidente du Département, en ouverture de l’assemblée départementale lundi 20 mars.

Plusieurs dossiers essentiels

Les débats se sont ensuite poursuivi par l’examen et le vote de plusieurs sujets essentiels pour les habitants du Doubs, avec des échanges « sous le signe du partage » :

• Collèges : le partage des compétences entre le Département et les Établissements publics locaux d’enseignement, la mise à disposition d’équipements sportifs en faveur de cinq collèges de Besançon et des conventions de contribution avec les Départements du Territoire de Belfort, du Jura et de Haute-Saône pour la scolarisation des collégiens au-delà des limites départementales de chacun pour l’année scolaire 2022-2023.
• « Partageons nos sports » : création d’une aide individuelle forfaitaire de 150 euros par an pour la pratique d’une activité sportive pour les personnes en situation de handicap. Les critères d’éligibilité : être usager de la Maison départementale des personnes handicapées (MDPH) ; avoir rencontré le référent sport de la MDPH ; être résident dans le Doubs et pratiquer une activité sportive (via adhésion, abonnement ou prestations d’activités sportives).
• Développement territorial : les élus du Département ont formulé un avis favorable aux Schémas de cohérence territoriale (SCoT) du Pays Horloger, élaboré par le Parc naturel régional (PNR) du Doubs Horloger, et celui du Pays du Haut-Doubs, élaboré par le syndicat mixte du Pays du Haut-Doubs, avec l’appui de l’Agence d’urbanisme Besançon Centre Franche-Comté (AUDAB). À savoir : les orientations de ces schémas, pour lesquels le Département a également été associé à leur élaboration, doivent ensuite être prises en compte et déclinées dans les documents d’urbanisme locaux (plans locaux d’urbanisme, cartes communales). Dans le Doubs, tous les territoires sont couverts par un SCoT en cours d’élaboration ou approuvé, ou par un PLUi (Plan local d’urbanisme intercommunal) valant SCoT.

« On dialogue, on écoute, on débat, on décide et on agit ! Avant de délibérer sur la création d’une mission d’information et d’évaluation (MIE) sur l’eau, demandée par les élus du groupe Doubs social, écologique et solidaire, nous sommes transparents et nous vous présentons les actions volontaires et concrètes du Département sur ce sujet. Nous n’y sommes plus contraints par la Loi depuis 2015 et pourtant nous agissons au quotidien aux côtés de nos partenaires pour préserver la ressource en eau et les milieux naturels aquatiques du Doubs* », a affirmé Christine Bouquin, présidente du Département. Après discussions et échanges sur ce thème, les conseillers départementaux n’ont pas voté la création de cette MIE.