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  3. Appel à projet, candidature ou manifestation d’intérêt
Accessibilité web
  • Déclaration d'accessibilité de www.doubs.fr

    Nous voulons que chaque visiteur du site www.doubs.fr puisse accéder à l'ensemble des contenu disponibles quelque soit son handicap.

    Comment ?

    Le site a été créé en utilisant les règles du guide Web Content Accessibility Guidelines (WCAG) 2.0. Ce guide explique comment rendre le contenu Web plus accessible aux personnes handicapées et convivial pour tout le monde.
    Les lignes directrices ont trois niveaux d'accessibilité (A, AA et AAA).
    Nous surveillons le site régulièrement pour le maintenir à niveau.

    extrait de l'article 47 de la loi n° 2005-102 du 11 février 2005 pour l'égalité des droits et des chances, la participation et la citoyenneté des personnes handicapées

    « Les services de communication publique en ligne des services de l'Etat, des collectivités territoriales et des établissements publics qui en dépendent doivent être accessibles aux personnes handicapées.

    L'accessibilité des services de communication publique en ligne concerne l'accès à tout type d'information sous forme numérique quels que soient le moyen d'accès, les contenus et le mode de consultation. Les recommandations internationales pour l'accessibilité de l'internet doivent être appliquées pour les services de communication publique en ligne.

    [...]»

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Appel à projet, candidature ou manifestation d’intérêt

Lire la page
[mercredi 14 juin 2017 08:37]

.REACT-EU: ASSISTANCE TECHNIQUE REACT - APPUYER LA MISE EN ŒUVRE DES CRÉDITS REACT-EU
ET ÉVALUER LEUR IMPACT

.REACT-EU: LUTTER CONTRE LES CONSÉQUENCES DE LA CRISE SANITAIRE ET PRÉPARER LA REPRISE

 

.Appel à projets pour la création d'un village d'enfants de 50 places
à l'Isle-sur-le-Doubs

 

.Lancement d’un appel à candidature pour la sélection de projets d’habitat inclusif,
en faveur des personnes âgées et des personnes handicapées - 2022

.Appel à projets « Conférence des Financeurs
de la prévention de la perte d’autonomie des personnes âgées du Doubs » 2022

.Appel à projets « Conférence des Financeurs de la prévention
de la perte d’autonomie des personnes âgées du Doubs » 2022 - résidents en EHPAD

 

.AVIS D’APPEL À MANIFESTATIONS D’INTÉRÊT CONCURRENT
POUR L’OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC DU DEPARTEMENT DU DOUBS
EN VUE DE L’INSTALLATION ET DE L’EXPLOITATION D’UN PARC PHOTOVOLTAÏQUE

 

.AVIS D’APPEL À PROJET POUR RÉSIDENCE D'ARTISTES

.AVIS D’APPEL À PROJET ARTISTIQUE SUR LA LIBERTÉ D'EXPRESSION POUR UN HOMMAGE
À SAMUEL PATY EN COLLÈGE (11 - 16 ANS)

 

.AVIS D’APPEL À PROJET POUR CRÉATION DE 50 MANDATS DE PEAD

 

.AVIS D’APPEL À PROJET POUR LA PROMOTION DE LA PRATIQUE DES SPORTS DE NEIGE
DANS LES ÉCOLES DU DOUBS

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