Contacter le Département
Département du doubs Département du doubs
Types de contenu

Espace presse Open DATA RGPD Mentions légales

  • L'institution
    • Les élus
    • Le fonctionnement
    • Décisions de la collectivité
    • Le projet départemental (C@P25)
    • Votre territoire
    • Le budget
    • Organigramme des services
    • Rapports d'activité
    • Emploi et stage
    • Charte graphique et logo
    • Localisation de services
    • P@C C@P25
    • Egalité femmes hommes
    • Développement durable
  • Nos missions
    • Tourisme
    • Environnement
    • Habitat et logement
    • Espace rural
    • Solidarités humaines
    • Education
    • Sport et jeunesse
    • Union européenne
    • Aménagement et usages numériques
    • Routes et infrastructures
    • Culture
    • Transports
  • Vous accompagner
    • Particuliers
    • Collectivités
    • Associations
  • e-services
    • Plateforme des marchés publics
    • Système d'Information Géographique (SIG)
    • Cartographie SDAASP
    • DOubs DATA
    • Inforoute25
    • Mon dossier MDPH en ligne
    • Certificats d’Economies d’Energie (CEE)
    • Plateforme de mise en relation Agrilocal25
    • Payez en ligne
    • madémat (mes démarches en ligne)
  • Espace élus locaux
  • Vu du Doubs
  1. Vous êtes ici :  
  2. Communauté d'agglomération du Grand Besançon
  3. Territoire
  4. Territoire Grand Besançon Métropole
Accessibilité web
  • Déclaration d'accessibilité de www.doubs.fr

    Nous voulons que chaque visiteur du site www.doubs.fr puisse accéder à l'ensemble des contenu disponibles quelque soit son handicap.

    Comment ?

    Le site a été créé en utilisant les règles du guide Web Content Accessibility Guidelines (WCAG) 2.0. Ce guide explique comment rendre le contenu Web plus accessible aux personnes handicapées et convivial pour tout le monde.
    Les lignes directrices ont trois niveaux d'accessibilité (A, AA et AAA).
    Nous surveillons le site régulièrement pour le maintenir à niveau.

    extrait de l'article 47 de la loi n° 2005-102 du 11 février 2005 pour l'égalité des droits et des chances, la participation et la citoyenneté des personnes handicapées

    « Les services de communication publique en ligne des services de l'Etat, des collectivités territoriales et des établissements publics qui en dépendent doivent être accessibles aux personnes handicapées.

    L'accessibilité des services de communication publique en ligne concerne l'accès à tout type d'information sous forme numérique quels que soient le moyen d'accès, les contenus et le mode de consultation. Les recommandations internationales pour l'accessibilité de l'internet doivent être appliquées pour les services de communication publique en ligne.

    [...]»

    Fermer
 
icone

Territoire Grand Besançon Métropole

Lire la page

Contrat 2022 - 2028

 

Suivi contrat 2022 - 2028

Suivi des Contrats de Territoire (Sommes accordées par Volet / Commune / Projet) 2022 - 2028

Bilan contrat 2018-2021

Suivi des Contrats de Territoire (Sommes accordées par Volet / Commune / Projet) 2018 - 2021

Graphique Bilan

Cartographie

Carte de voirie CAGB

Canton(s) concerné(s)

Potentiel Financier

Capacités d'accueil pour Personnes Agées (EHPAD)

Etudes et Diagnostics AEP & Etat d'avancement des procédures de protection de captage

Etat d'avancement des documents d'urbanisme au 1er Juillet 2017

SDAASP - secteurs à enjeux

Réseau, infrastructures et phases de déploiement du très haut débit

Revenus fiscaux moyens des ménages

Assainissement : connaissance du patrimoine, diagnostics et priorités.

Présence des services départementaux

contrat-pac-2018-2021-GBM.pdf

Suivi des Contrats de Territoire (Sommes accordées par Volet / Commune / Projet) 2022 - 2028

Suivi des Contrats de Territoire (Sommes accordées par Volet / Commune / Projet) 2018 - 2021

Pour aller plus loin

. Présentation détaillée
des contrats P@C

. Modalités d’attribution
des aides départementales

Étudier l’impact d’un investissement
exceptionnel

Vous êtes élus

Contrats P@C
Formulaires d'accompagnement
des collectivités
Boîte à outils
Schéma départemental
d’amélioration de l’accessibilité
des services au public
du Doubs (SDAASP)

 

Observatoire de la
consommation de l'espace
© Département du Doubs | Direction de la communication