Nos services

Assistant familial : un vrai métier pour aider chaque enfant et adolescent à s’épanouir

Un métier de cœur ! Un assistant familial est une personne agréée par le Département. Il accueille de façon permanente ou non, jour et nuit, des jeunes de 0 à 21 ans dans son environnement familial. ...

L’obligation alimentaire dans le cadre de l’Aide Sociale à l’Hébergement

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Référentiel de l’agrément assistant maternel du Département du Doubs

L'assistante maternelle est la personne qui, moyennant rémunération, accueille habituellement et de façon non permanente des mineurs à son domicile. Elle doit être préalablement agréée par le Conseil...

Règlement départemental de l'aide sociale

Schéma Directeur d’Organisation Sociale et Médico-Sociale 2013/2017

Charte graphique du Département du Doubs

Vous bénéficiez d’une subvention du Département du Doubs. En retour, vous êtes tenu de faire figurer le logo du Département du Doubs sur l’ensemble de vos supports de communication et de vos éléments...

Le Schéma départemental pour l’accueil et l’habitat des gens du voyage

Les dispositifs relatifs à l’accueil et à l’habitat des gens du voyage sont régis par la loi n° 2000-614 du 5 juillet 2000 dont l’objectif est d’établir un équilibre satisfaisant entre, d’une part, l...

Le Plan Départemental de l’Habitat (PDH) 2014-2019

Elaboré et animé conjointement par le Département et l’Etat, le PDH constitue un outil d’échanges avec les communes et les EPCI autour des enjeux de l’habitat. Le Département, en lien avec l’Etat, s’...

Les services qui concernent les personnes isolées