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Accessibilité web
  • Déclaration d'accessibilité de www.doubs.fr

    Nous voulons que chaque visiteur du site www.doubs.fr puisse accéder à l'ensemble des contenu disponibles quelque soit son handicap.

    Comment ?

    Le site a été créé en utilisant les règles du guide Web Content Accessibility Guidelines (WCAG) 2.0. Ce guide explique comment rendre le contenu Web plus accessible aux personnes handicapées et convivial pour tout le monde.
    Les lignes directrices ont trois niveaux d'accessibilité (A, AA et AAA).
    Nous surveillons le site régulièrement pour le maintenir à niveau.

    extrait de l'article 47 de la loi n° 2005-102 du 11 février 2005 pour l'égalité des droits et des chances, la participation et la citoyenneté des personnes handicapées

    « Les services de communication publique en ligne des services de l'Etat, des collectivités territoriales et des établissements publics qui en dépendent doivent être accessibles aux personnes handicapées.

    L'accessibilité des services de communication publique en ligne concerne l'accès à tout type d'information sous forme numérique quels que soient le moyen d'accès, les contenus et le mode de consultation. Les recommandations internationales pour l'accessibilité de l'internet doivent être appliquées pour les services de communication publique en ligne.

    [...]»

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  • Département, communes, EPCI : place aux Contrats de territoire !

    mardi 4 juillet 2017
    Département, communes, EPCI : place aux Contrats de territoire !

    Avec la mise en place de Contrats de territoire dès 2018, le Département entend consolider le partenariat qu’il entretient avec les communes et leurs groupements et soutenir leur développement. Place à la co-construction de projets, territoire par t...

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  • Laissey conjugue sécurité et embellissement

    lundi 3 juillet 2017
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    Blottie dans une jolie boucle du Doubs à l’est de Besançon, entourée de forêts et de falaises, la commune de Laissey (470 habitants) a transformé radicalement son artère principale, la RD 266, pour en faire une véritable rue de village, bordée de li...

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  • Rapport d’activité 2016

    vendredi 30 juin 2017
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    10 stations d’épuration neuves ou réhabilités ont été mises en service en 2016 ; la construction de quatre autres est programmée en 2017. Ce sont quelques-uns des chiffres-clés du rapport d’activité 2016 du Département : une mine d’infos que vous po...

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  • Été 2017 : quelques chantiers routiers à noter

    lundi 29 mai 2017
    Été 2017 : quelques chantiers routiers à noter

    Secteur de Besançon > RD 67 à Recologne Sécurisation du carrefour sur la RD 67 avec les RD 5Y / 13 : création d’un tourne-à-gauche qui permettra en outre de supprimer le trafic des véhicules légers et des poids-lourds dans Recologne en direction de ...

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  • Rappel de la réglementation des aires d’accueil des gens du voyage

    lundi 29 mai 2017
    Rappel de la réglementation des aires d’accueil des gens du voyage

    Depuis le 1er janvier 2017, l’ensemble des communautés de communes et d’agglomérations, sans exception, disposent de la compétence obligatoire d’aménagement, d’entretien et de gestion des aires d’accueil des gens de voyage, quelle que soit la taille...

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  • S’adresser au Département via la Saisine par voie électronique

    lundi 29 mai 2017
    S’adresser au Département via la Saisine par voie électronique

    Conformément au décret du 20 octobre 2016 sur « la Saisine par voie électronique » (SVE), le Département met en œuvre une procédure qui garantit à tous les usagers une réponse dans les meilleurs délais. Pour transmettre une demande ou un document à ...

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  • Chaufferie-bois : un choix stratégique et environnemental pour Montperreux

    lundi 29 mai 2017
    Chaufferie-bois : un choix stratégique et environnemental pour Montperreux

    Commune forestière du Haut-Doubs (300 hectares gérés par l’ONF), Montperreux optimise sa ressource naturelle : en 2015, elle s’est dotée d’une deuxième chaufferie au bois déchiqueté, avec réseau de chaleur. « C’est une autre façon de valoriser nos f...

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  • Vallée de la Loue : cap sur la continuité écologique

    lundi 29 mai 2017
    Vallée de la Loue : cap sur la continuité écologique

    Depuis une dizaine d’années, le Syndicat mixte de la Loue, présidé par Maurice Demesmay, poursuit un programme de restauration de la continuité écologique sur son secteur d’intervention, entre Mouthier-Hautepierre et Arc-et-Senans. Selon les situati...

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  • Qui fait quoi au Département ?

    vendredi 21 avril 2017
    Qui fait quoi au Département ?

    Les services du Département ont été réorganisés pour mettre en œuvre le projet départemental C@P25 et s’adapter aux modifications institutionnelles, législatives et règlementaires. Cette démarche intitulée C@p.org a été engagée en avril 2016. Princi...

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