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Accessibilité web
  • Déclaration d'accessibilité de www.doubs.fr

    Nous voulons que chaque visiteur du site www.doubs.fr puisse accéder à l'ensemble des contenu disponibles quelque soit son handicap.

    Comment ?

    Le site a été créé en utilisant les règles du guide Web Content Accessibility Guidelines (WCAG) 2.0. Ce guide explique comment rendre le contenu Web plus accessible aux personnes handicapées et convivial pour tout le monde.
    Les lignes directrices ont trois niveaux d'accessibilité (A, AA et AAA).
    Nous surveillons le site régulièrement pour le maintenir à niveau.

    extrait de l'article 47 de la loi n° 2005-102 du 11 février 2005 pour l'égalité des droits et des chances, la participation et la citoyenneté des personnes handicapées

    « Les services de communication publique en ligne des services de l'Etat, des collectivités territoriales et des établissements publics qui en dépendent doivent être accessibles aux personnes handicapées.

    L'accessibilité des services de communication publique en ligne concerne l'accès à tout type d'information sous forme numérique quels que soient le moyen d'accès, les contenus et le mode de consultation. Les recommandations internationales pour l'accessibilité de l'internet doivent être appliquées pour les services de communication publique en ligne.

    [...]»

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  • Comment sécuriser et optimiser la taxe de séjour ?

    mercredi 11 avril 2018
    Comment sécuriser et optimiser la taxe de séjour ?

    Ce sujet a fait l’objet d’une rencontre, le 16 mars, à Besançon, entre les élus locaux concernés et les services du Département, du CDT et de l’AD@T, à l’invitation de Pierre Simon, président du comité départemental du tourisme. Le contexte La taxe ...

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  • Mobilisation générale en faveur de la sécurité routière !

    mercredi 11 avril 2018
    Mobilisation générale en faveur de la sécurité routière !

    Six enjeux majeurs pour la lutte contre l’insécurité routière ont été retenus dans le Document général d’orientations (DGO) signé, début février, par le Préfet, en présence de la présidente du Département du Doubs, partenaire du dispositif : Le risq...

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  • Maison départementale de l’habitat : un lieu ressource unique

    mercredi 11 avril 2018
    Maison départementale de l’habitat : un lieu ressource unique

    Réunir au service du grand public et des élus locaux toutes les informations utiles en un seul lieu : tel est le choix du Département avec la création de la Maison départementale de l’habitat (MDH). La MDH est basée au Fort Griffon, à Besançon. Pour...

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  • Liesle : de nouveaux logements pour une nouvelle vie

    mercredi 11 avril 2018
    Liesle : de nouveaux logements  pour une nouvelle vie

    Le contexte Comme nombre de communes, Liesle (530 habitants) souhaite attirer une population nouvelle pour conserver ses classes, ses commerces, son artisanat, ses associations… Sa proximité de Besançon, ses dessertes ferroviaires, ses services sur ...

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  • Note de conjoncture - N°22 - Mars 2018 - 2010-2015 : Bilan et évaluation du dispositif PTZ dans le département du Doubs

    jeudi 1 mars 2018

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  • Quels fonds européens pour quels projets ?

    lundi 5 février 2018
    Quels fonds européens pour quels projets ?

    Afin d’assurer la cohésion de l’Union européenne et d’accompagner les différents pays membres dans leurs mutations économiques et sociales, l’Europe a mis en place des programmes financiers accessibles à différents porteurs de projet. De son côté, l...

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  • Les principaux chantiers routiers départementaux

    lundi 5 février 2018
    Les principaux chantiers routiers départementaux

    sur la période de 5 au 28 février 2018 Secteur de Besançon RD 110 Chenecey-Buillon Ouvrage de protection de falaise : traitement de chutes de pierres. Montant des travaux : 85 000 € RD 70 Besançon Réparation du mur de Château Galland. Montant des tr...

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  • Gemapi : pas de précipitation !

    lundi 5 février 2018
    Gemapi : pas de précipitation !

    La loi MAPTAN (du 27 janvier 2014) attribue la « Gestion des milieux aquatiques et la prévention des inondations » Gemapi aux EPCI (Établissements publics de coopération intercommunale) à fiscalité propre, est entrée en application le 1 er janvier 2...

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  • 541 millions d’euros

    lundi 5 février 2018
    541 millions d’euros

    C’est le montant du budget primitif 2018 du Département du Doubs. Il se décline suivant les quatre piliers du projet C@P25 en actions qui se répercutent directement sur la cohésion sociale et territoriale. Premier pilier : les dépenses liées aux Sol...

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  • Villars-sous-Dampjoux : le Péris’cool fait l’unanimité

    lundi 5 février 2018
    Villars-sous-Dampjoux : le Péris’cool fait l’unanimité

    Le contexte À la rentrée 2015, la commune de Villars-sous-Dampjoux avait mis à la disposition du Regroupement pédagogique intercommunal (RPI de Villars, Noirefontaine, Feule et Dampjoux) une salle au premier étage de la mairie pour l’accueil des act...

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