Dans le cadre de la mise en œuvre d’un Fonds Additionnel Transition Climatique & Énergétique (FATCÉ), doté d’un montant d’intervention de 6 M€ sur la période 2023-2025, une première édition d’un appel à manifestation d’intérêt « Le Doubs engagé pour le Climat » a été lancée le 1^er novembre 2023 afin d’encourager et soutenir les acteurs impliqués dans la réalisation de projets « bas carbone » ou « basse énergie » originaux et exemplaires.

Cette démarche a pour ambition de mobiliser largement les collectivités territoriales, les Doubiens à travers les associations, ainsi que les acteurs socio-économiques, dans les domaines suivants :

1. Réduction des émissions de gaz à effet de serre,
2. Séquestration du carbone,
3. Production et distribution d’énergies renouvelables ou alternatives,
4. Adaptation au changement climatique.

La date limite pour candidater à cet AMI est fixée au 5 janvier 2024.

Pour découvrir cet AMI, connaitre les modalités d’intervention et faire acte de candidature, veuillez consulter les documents ci-dessous qui sont proposés en téléchargement.

DOCUMENTS À TÉLÉCHARGER

• Plaquette
• Présentation
• Modalités détaillées

Formulaires et pièces utiles pour candidater :

Phase 1 : candidature à l’AMI (jusqu’au 5 janvier 2024)

• Modèle de lettre d’intention
• Fiche projet AMI volet « Grands projets »
• Fiche projet AMI volet « Associations »

Phase 2 : demande d’aide pour les projets retenus à l’AMI (jusqu’au 31 octobre 2024)

• Formulaire AMI volet « Grands projets »
• Formulaire AMI volet « Associations »
• Modèle de délibération
• Modèle d’attestation de régime de TVA
• Procédure d’obtention des codes SIRET et APE

N'hésitez pas à relayer cette information auprès de vos partenaires et des acteurs de votre territoire qui pourraient être intéressés par cet AMI.

RENSEIGNEMENTS

Direction du développement et de l’équilibre des territoires

ami-climat@doubs.fr - Tél. 03 81 25 82 87