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Accessibilité web
  • Déclaration d'accessibilité de www.doubs.fr

    Nous voulons que chaque visiteur du site www.doubs.fr puisse accéder à l'ensemble des contenu disponibles quelque soit son handicap.

    Comment ?

    Le site a été créé en utilisant les règles du guide Web Content Accessibility Guidelines (WCAG) 2.0. Ce guide explique comment rendre le contenu Web plus accessible aux personnes handicapées et convivial pour tout le monde.
    Les lignes directrices ont trois niveaux d'accessibilité (A, AA et AAA).
    Nous surveillons le site régulièrement pour le maintenir à niveau.

    extrait de l'article 47 de la loi n° 2005-102 du 11 février 2005 pour l'égalité des droits et des chances, la participation et la citoyenneté des personnes handicapées

    « Les services de communication publique en ligne des services de l'Etat, des collectivités territoriales et des établissements publics qui en dépendent doivent être accessibles aux personnes handicapées.

    L'accessibilité des services de communication publique en ligne concerne l'accès à tout type d'information sous forme numérique quels que soient le moyen d'accès, les contenus et le mode de consultation. Les recommandations internationales pour l'accessibilité de l'internet doivent être appliquées pour les services de communication publique en ligne.

    [...]»

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  • Comment sécuriser et optimiser la taxe de séjour ?

    mercredi 11 avril 2018
    Comment sécuriser et optimiser la taxe de séjour ?

    Ce sujet a fait l’objet d’une rencontre, le 16 mars, à Besançon, entre les élus locaux concernés et les services du Département, du CDT et de l’AD@T, à l’invitation de Pierre Simon, président du comité départemental du tourisme. Le contexte La taxe ...

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  • Maison départementale de l’habitat : un lieu ressource unique

    mercredi 11 avril 2018
    Maison départementale de l’habitat : un lieu ressource unique

    Réunir au service du grand public et des élus locaux toutes les informations utiles en un seul lieu : tel est le choix du Département avec la création de la Maison départementale de l’habitat (MDH). La MDH est basée au Fort Griffon, à Besançon. ...

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  • Nouveau ! Étudier l’impact d’un investissement exceptionnel

    vendredi 8 décembre 2017
    Nouveau !  Étudier l’impact d’un investissement exceptionnel

    L’impact sur le budget de fonctionnement d’un investissement exceptionnel fait désormais l’objet d’une obligation d’information de l’assemblée délibérante. S’agissant de subventions d’investissement, l’article L 1611-9 du Code général des ...

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  • Les communes se lancent des fleurs

    mercredi 18 octobre 2017
    Les communes se lancent des fleurs

    Trois communes affichent 4 fleurs au concours Villes et villages fleuris 2017, toutes trois dans le nord du Doubs : Mandeure, Montbéliard et Saint-Julien-lès-Montbéliard. Sept obtiennent 3 fleurs, d’autres en ont une ou deux, certaines ont un prix ...

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  • Carrefour des maires : élus et entreprises à l’honneur

    mercredi 18 octobre 2017
    Carrefour des maires : élus et entreprises à l’honneur

    La 6e édition du Carrefour des maires, des élus locaux et des agents territoriaux s’est ouverte, le jeudi 5 octobre, à Besançon-Micropolis, avec la remise des premiers trophées de l’investissement local, en présence notamment de Christine Bouquin, ...

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  • Jeunesse : objectif réussite !

    vendredi 15 septembre 2017
    Jeunesse : objectif réussite !

    La réussite éducative et l’inclusion sociale des jeunes figurent parmi les priorités du projet départemental C@P 25. Cela se traduit dans les compétences historiques du Département, comme la Protection de l’enfance, la lecture publique ou encore ...

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  • 15 communes lauréates des Mariannes du civisme

    mardi 12 septembre 2017
    15 communes lauréates des Mariannes du civisme

    Le 5 septembre, à l’Hôtel du Département, l’Association des anciens maires et adjoints du Doubs a procédé à la remise de ses diplômes, les Mariannes du civisme, qui distinguent les communes ayant enregistré des taux de participation supérieurs à ...

    Lire la suite...
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