Depuis plusieurs mois déjà, une équipe technique de l’Agence départementale d’@ppui aux territoires (AD@T) est mobilisée pour aider ses membres ‒ les communes, communautés de communes, syndicats mixtes ‒ à se préparer au prélèvement à la source de l...

L’impact sur le budget de fonctionnement d’un investissement exceptionnel fait désormais l’objet d’une obligation d’information de l’assemblée délibérante. S’agissant de subventions d’investissement, l’article L 1611-9 du Code général des collectivi...

La 6e édition du Carrefour des maires, des élus locaux et des agents territoriaux s’est ouverte, le jeudi 5 octobre, à Besançon-Micropolis, avec la remise des premiers trophées de l’investissement local, en présence notamment de Christine Bouquin, p...

Le 5 septembre, à l’Hôtel du Département, l’Association des anciens maires et adjoints du Doubs a procédé à la remise de ses diplômes, les Mariannes du civisme, qui distinguent les communes ayant enregistré des taux de participation supérieurs à 70%...