Assemblée plénière du Conseil départemental du Doubs

Lundi 26 octobre 2020 à partir de 9 h

Lundi 26 octobre, les élus de la collectivité se réuniront à partir de 9h en Salle Joubert, à l'Hôtel du Département, 7 avenue de la Gare d'eau à Besançon. Une session à suivre sur le site internet du Département..

Ils se prononceront sur les rapports suivants :

  • La décision modificative n°2 de l’année 2020
  • Les orientations budgétaires pour l’année 2021
  • La constitution du groupe d’organismes sous forme de société anonyme de coordination (SAC) entre l’ESH Néolia et l’OPH Habitat 25
  • Le schéma départemental d’inclusion numérique (SDIN)
  • La participation du Département à l’exploitation de l’émetteur TNT du Chasseral pour la diffusion de la Télévision Suisse Romande (TSR) dans le Doubs
  • Le syndicat mixte « Doubs-Dessoubre »
  • Le soutien du Département du Doubs au profit du département des Alpes-Maritimes suite aux intempéries en début de mois d’octobre 2020
  • Le plan mobilité durable
  • Le télétravail dans la collectivité

L’Assemblée départementale est accessible au public depuis la tribune de la salle Joubert. Attention, compte-tenu du contexte sanitaire, le nombre de places est limité. Merci de bien vouloir confirmer votre présence à l'adresse mail dircom@doubs.fr pour une meilleure organisation. Port du masque obligatoire, distanciation physique, gestes barrières…

 

Payez en ligne

Vous pouvez à présent régler vos paiements au Conseil Départemental du Doubs sur internet grâce au portail PAYFIP de la Direction Générale des Finances Publiques.

PAYFIP est un moyen de paiement sécurisé, simple et rapide, permettant un paiement de vos avis des sommes à payer par carte bancaire ou par prélèvement sur votre compte bancaire.

Comment effectuer un paiement ?

  1. Munissez-vous de l'Avis des Sommes à Payer émis par le Département du Doubs, de votre carte bancaire ou, si vous souhaitez payer par prélèvement unique, de vos identifiants d’accès au site impots.gouv.fr.
    Les informations nécessaires à l´identification de votre paiement sont indiquées sur votre Avis des Sommes à Payer, à savoir :
    1. L’identifiant de la collectivité ;
    2. la référence de votre avis des sommes à payer
    3. le montant de la dette due en totalité TTC.
  1. Accédez au site https://www.tipi.budget.gouv.fr
  2. Complétez le formulaire à partir des informations indiquées sur l’avis des sommes à payer, puis cliquez sur « valider » ;
  3. Accédez à l’interface de paiement et renseignez les informations bancaires demandées ;
  4. Un mail de confirmation de la transaction vous sera envoyé à l'adresse mail que vous aurez préalablement indiquée ;