Assemblée plénière du Conseil départemental du Doubs

Lundi 26 octobre 2020 à partir de 9 h

Lundi 26 octobre, les élus de la collectivité se réuniront à partir de 9h en Salle Joubert, à l'Hôtel du Département, 7 avenue de la Gare d'eau à Besançon. Une session à suivre sur le site internet du Département..

Ils se prononceront sur les rapports suivants :

  • La décision modificative n°2 de l’année 2020
  • Les orientations budgétaires pour l’année 2021
  • La constitution du groupe d’organismes sous forme de société anonyme de coordination (SAC) entre l’ESH Néolia et l’OPH Habitat 25
  • Le schéma départemental d’inclusion numérique (SDIN)
  • La participation du Département à l’exploitation de l’émetteur TNT du Chasseral pour la diffusion de la Télévision Suisse Romande (TSR) dans le Doubs
  • Le syndicat mixte « Doubs-Dessoubre »
  • Le soutien du Département du Doubs au profit du département des Alpes-Maritimes suite aux intempéries en début de mois d’octobre 2020
  • Le plan mobilité durable
  • Le télétravail dans la collectivité

L’Assemblée départementale est accessible au public depuis la tribune de la salle Joubert. Attention, compte-tenu du contexte sanitaire, le nombre de places est limité. Merci de bien vouloir confirmer votre présence à l'adresse mail dircom@doubs.fr pour une meilleure organisation. Port du masque obligatoire, distanciation physique, gestes barrières…

 
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Appel à projets

[mercredi 14 juin 2017 08:37]

.AVIS D’APPEL A MANIFESTATIONS D’INTÉRÊT CONCURRENT
POUR L’OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC DU DEPARTEMENT DU DOUBS
EN VUE DE L’INSTALLATION ET DE L’EXPLOITATION D’UN PARC PHOTOVOLTAÏQUE.

.Appel à projet - CREATION D’UN ETABLISSEMENT MEDICO-SOCIAL
SOCIAL DANS LE DEPARTEMENT DU DOUBS (COMMUNAUTE DE COMMUNES DES
PORTES DU HAUT DOUBS) DANS LE CADRE D’UNE PLATEFORME DE SERVICES.

.Appel à projet - Prestations de services relatives au traitement comptable
des prestations sociales et à la coordination des Mesures
d'accompagnement social personnalisé (MASP) de niveau 2

.APPEL A CANDIDATURES POUR LA MISE EN ŒUVRE
D’UN CONTRAT PLURIANNUEL D’OBJECTIFS ET DE MOYENS (CPOM)
AVEC LES SERVICES D’AIDE ET D’ACCOMPAGNEMENT A DOMICILE (SAAD) DU DOUBS

.APPEL A CANDIDATURES « CONFERENCE DES FINANCEURS DE LA PREVENTION
DE LA PERTE D’AUTONOMIE DES PERSONNES AGEES DU DOUBS »
POUR L’ATTRIBUTION D’UN FORFAIT HABITAT INCLUSIF 2020

.APPEL A PROJETS « CONFERENCE DES FINANCEURS DE LA PREVENTION
DE LA PERTE D’AUTONOMIE DES PERSONNES AGEES DU DOUBS » 2EME PROGRAMMATION 2020»

.APPEL A CANDIDATURES PROJET DIFFUSION
DE SPECTACLES ET INTERVENTIONS ARTISTIQUES
DANS LES COLLEGES

.Appel à candidatures : Parcours Artistique
et Culturel, volet « spectacle »

. APPEL A PROJETS POUR RESIDENCES D’ARTISTES

.fin de l'aPPEL A PROJETS « Création ou extension d'un Etablissement d'Hébergement pour
Personnes Agées Dépendantes (EHPAD)»

.APPEL A PROJETS « CONFERENCE DES FINANCEURS DE LA PREVENTION
DE LA PERTE D’AUTONOMIE DES PERSONNES AGEES DU DOUBS 2020»

. APPEL A PROJETS INTER-COLLEGES
CHALLENGE SECURITE ROUTIERE DU DOUBS 2021