Le fonctionnement

Collectivité de proximité par excellence, le Département est un acteur local incontournable, garant de la solidarité des personnes et des territoires sur l’ensemble du département du Doubs. Près de 2400 agents assurent chaque jour la mise en oeuvre des politiques départementales.

Le rôle de la présidente

La présidente du Département convoque l’Assemblée départementale, préside les séances et organise les débats. Élue à la majorité absolue des 38 conseillers généraux, elle exécute les décisions de l’Assemblée, gère le patrimoine départemental et est la responsable des services du Département.
Christine Bouquin, élue le 2 avril 2015 puis réélue le 1er juillet 2021, est la Présidente du Département du Doubs.

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L’Assemblée départementale

38 conseillers départementaux, soit un binôme femme / homme par canton, composent l’Assemblée départementale du Doubs. Ils ont pour mission de conduire l’action du département dans ses domaines de compétences et de voter le budget.

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Les Commissions

Chacune des commissions spécialisées étudie les dossiers relevant de sa compétence et émet des propositions qui seront débattues par les conseillers départementaux lors des assemblées.

+ Les commissions du Département en détails

La commission permanente est composée de l'ensemble des élus et met en pratique la politique départementale fixée par l'assemblée plénière. Elle se prononce sur les dossiers proposés par les commissions thématiques.

Les Services

Sous l’autorité de la présidente, les services apportent une aide technique aux conseillers départementaux, mettent en oeuvre les délibérations votées par les élus et assurent les prestations dévolues au Conseil départemental.

Conformément à la loi n° 2019-828 du 6 août 2019 de transformation de la fonction publique, le Département publie chaque année la somme des dix rémunérations les plus élevées des agents relevant de son périmètre.

 

SIREN Dénomination de l'employeur Année Somme des 10 plus hautes rémunérations brutes en euros Nombre de
femmes
bénéficiaires
Nombre d'hommes
bénéficiaires
Durée cumulée en nombre de mois
222 500 019
Conseil Départemental du Doubs 2022 894 935.72 € 4 6 119
222 500 019 Conseil Départemental du Doubs 2021 908 544,65 € 3 7 120
222 500 019 Conseil Départemental du Doubs 2020 934 476,85 € 4 6 120
222 500 019 Conseil Départemental du Doubs 2019 901 757,04 € 2 8 120
222 500 019 Conseil Départemental du Doubs 2018 818 403,33 € 3 7 120

 

+ Organigramme des services