Les Assemblées départementales
38 conseillers départementaux, soit un binôme femme / homme par canton, composent l’Assemblée départementale du Doubs. Ils ont pour mission de conduire l’action du département dans ses domaines de compétences et de voter le budget.
La commission permanente est composée de l'ensemble des élus et met en pratique la politique départementale fixée par l'assemblée plénière. Elle se prononce sur les dossiers proposés par les commissions thématiques. Chacune des commissions spécialisées étudie les dossiers relevant de sa compétence et émet des propositions qui seront débattues par les conseillers départementaux lors des assemblées.
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Assemblée départementale du 26 juin 2017
Du mardi 27 juin 2017Lire la suite...
En présence de Monsieur Raphaël BARTOLT, Préfet du Doubs qui présentera le rapport d’activité des services de l’Etat pour l’année 2016 38 rapports sont examinés, et en particulier : L’examen et le ...
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Assemblée départementale du 27 mars 2017
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Assemblée départementale du 19 20 et 21 décembre 2016
Du lundi 19 décembre 2016Lire la suite...
Sujets abordés : - Les rapports de la décision modificative n°3 (DM3) de l’année 2016 - Les rapports du budget primitif 2017. Retrouvez l'intégralité des débats de l'Assemblée en différé sur ...
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Assemblée départementale du 7 novembre 2016
Du lundi 7 novembre 2016Lire la suite...
Sujets abordés : Orientations budgétaires 2017 Retrouvez l'intégralité des débats de l'Assemblée en différé sur http://tv.doubs.fr
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Assemblée départementale du 17 octobre 2016
Du lundi 17 octobre 2016Lire la suite...
Cette session se déroulera comme suit : nouveau programme de modernisation des collèges, plan de développement du numérique, fonctionnement 2017 des collèges publics, restauration.
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Assemblée départementale du 26 septembre 2016
Du lundi 26 septembre 2016Lire la suite...
décision modificative budgétaire, rapports ponctuels portant notamment sur l’évolution de la participation du Département à des structures à vocation économique, la création d’une agence ...
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Assemblée départementale du 27 juin 2016
Du lundi 27 juin 2016Lire la suite...
9h : allocution de Christine BOUQUIN, suivie de l’examen des rapports budgétaires et du compte administratif 2015, 14h : présentation par Raphaël BARTOLT, Préfet du Doubs, du bilan des actions de ...
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Assemblée départementale du 25 avril 2016
Du lundi 25 avril 2016Lire la suite...
- Avis sur le projet de Schéma départemental d’analyse et de couverture des risques (SDACR) - Avis sur la création du Pôle métropolitain nord Franche-Comté
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Assemblée départementale du 21-22 et 23 mars 2016
Du lundi 21 mars 2016Lire la suite...
ouverture de la session budgétaire nouveau projet départemental rapport 2015 sur la situation en matière de développement durable rapport sur la situation en matière d’égalité entre les femmes et ...
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Assemblée départementale du 1er février 2016
Du lundi 1 février 2016Lire la suite...
· présentation des conclusions du rapport d’observations définitives de la Chambre régionale des comptes – exercices 2011 et suivants · débat d’orientations budgétaires 2016. Retrouvez l'intégralité ...