NATURE DE L’OPERATION : Dans le cadre du Programme d’intérêt général (PIG) pour la « Résorption de l’habitat indigne », conduit par le cabinet d’étude « Urbam Conseil », le Département a ouvert, « l’...
Objectif de l’aide Le Doubs Pass-Sports est un dispositif d’aide à la cotisation dans un club sportif pour les collégiens du Doubs issus de familles modestes percevant l’Allocation de Rentrée Scolair...
Procédure de création d’une micro-crèche Constitution du dossier d’agrément Un dossier complet doit être déposé auprès des services de Protection Maternelle etInfantile du Département du Doubs au moi...
Le RSA, c'est quoi ? Le RSA remplace le revenu minimum d’insertion (RMI), l’allocation de parent isolé (API) et les possibilités de cumul de ces allocations avec un emploi. Son premier versement inte...
Objectif de l’aide Permettre à une personne en difficultés sociales et/ou professionnelles l’accès ou le maintien dans son logement. Critères d’attribution > Justifier de ressources insuffisantes, > ...
NATURE DE L’OPÉRATION L'aide départementale est consentie aux personnes qui engagent des travaux d’adaptation de leur logement d’habitation principale. La prime du Département favorise le maintien à ...
Ces aides s’adressent, sous conditions de ressources, aux propriétaires occupants qui engagent des travaux permettant d’améliorer la performance énergétique de leur logement (+ de 15 ans) et contribu...
NATURE de l’OPERATION Cette mesure destinée à favoriser l'émergence d'une offre locative nouvelle, permet le maintien des populations dans des secteurs ruraux, participe à l'aménagement du territoire...