Objectif de l’aide : Le schéma départemental pour l’accueil et l’habitat des gens du voyage signé conjointement par l’Etat et le Département, précise les actions et les démarches qu’il convient d’eng...
NATURE DE L’OPERATION : Dans le cadre du Programme d’intérêt général (PIG) pour la « Résorption de l’habitat indigne », conduit par le cabinet d’étude « Urbam Conseil », le Département a ouvert, « l’...
Afin de vous rendre un meilleur service, le Département vous propose désormais de déposer et de suivre l’état d’avancement de vos dossiers de demandes de subvention en ligne via le portail Madémat. D...
NATURE DE L’OPERATION : - Études préalables pour l’acquisition de connaissances d’un site et de ses conditions d’aménagement pour l’ouverture au public. - Plan de gestion. - Acquisitions foncières. -...
Le principal objectif de ce nouveau dispositif est d’apporter une évolution de la politique actuelle en faveur du sport de haut-niveau amateur, de l’animation et/ou de l’évènementiel local et des con...
Le Contrat Territorial Jeunesse vise à développer des actions d’animation de proximité selon des priorités définies collectivement entre le Département et les EPCI, en priorité dans les secteurs rura...
Afin de vous rendre un meilleur service, le Département vous propose désormais de déposer et de suivre l’état d’avancement de vos dossiers de demandes de subvention en ligne via le portail Madémat. D...
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Pour la saison 2021/2022, le Doubs Pass-Sports évolue avec une extension aux activités culturelles. Le Doubs Pass-Sports-Culture permet de soutenir les jeunes pour une inscription à une activité spor...
Procédure de création d’une micro-crèche Constitution du dossier d’agrément Un dossier complet doit être déposé auprès des services de Protection Maternelle etInfantile du Département du Doubs au moi...
CONTRATS DE TERRITOIRES P@C-C@P 25 - AXE 2 : L’ACCOMPAGNEMENT DÉPARTEMENTAL (articles L1111-10, L1611-9 et L3232-1 du CGCT)