Rechercher une aide

AIRE D'ACCUEIL POUR LES GENS DU VOYAGE

Objectif de l’aide : Le schéma départemental pour l’accueil et l’habitat des gens du voyage signé conjointement par l’Etat et le Département, précise les actions et les démarches qu’il convient d’eng...

Résorption de l’habitat indigne

NATURE DE L’OPERATION : Dans le cadre du Programme d’intérêt général (PIG) pour la « Résorption de l’habitat indigne », conduit par le cabinet d’étude « Urbam Conseil », le Département a ouvert, « l’...

Schéma Départemental des Enseignements Artistiques (SDEA)

Afin de vous rendre un meilleur service, le Département vous propose désormais de déposer et de suivre l’état d’avancement de vos dossiers de demandes de subvention en ligne via le portail Madémat. D...

Préservation des espaces naturels sensibles (ENS)

NATURE DE L’OPERATION : - Études préalables pour l’acquisition de connaissances d’un site et de ses conditions d’aménagement pour l’ouverture au public. - Plan de gestion. - Acquisitions foncières. -...

Contrats de Coopération Sportifs et de Jeunesse des Territoires (CCSJT)

Le principal objectif de ce nouveau dispositif est d’apporter une évolution de la politique actuelle en faveur du sport de haut-niveau amateur, de l’animation et/ou de l’évènementiel local et des con...

Contrats Territoriaux Jeunesse (CTJ)

Le Contrat Territorial Jeunesse vise à développer des actions d’animation de proximité selon des priorités définies collectivement entre le Département et les EPCI, en priorité dans les secteurs rura...

Soutien aux Comités sportifs départementaux

Afin de vous rendre un meilleur service, le Département vous propose désormais de déposer et de suivre l’état d’avancement de vos dossiers de demandes de subvention en ligne via le portail Madémat. D...

Soutien aux Associations départementales de Jeunesse et d’Education Populaire (AJEP)

Afin de vous rendre un meilleur service, le Département vous propose désormais de déposer et de suivre l’état d’avancement de vos dossiers de demandes de subvention en ligne via le portail Madémat. D...

L’accompagnement des clubs amateurs de haut-niveau

Afin de vous rendre un meilleur service, le Département vous propose désormais de déposer et de suivre l’état d’avancement de vos dossiers de demandes de subvention en ligne via le portail Madémat. D...

Doubs Pass-Sports

Pour la saison 2021/2022, le Doubs Pass-Sports évolue avec une extension aux activités culturelles. Le Doubs Pass-Sports-Culture permet de soutenir les jeunes pour une inscription à une activité spor...

Création d’une micro-crèche

Procédure de création d’une micro-crèche Constitution du dossier d’agrément Un dossier complet doit être déposé auprès des services de Protection Maternelle etInfantile du Département du Doubs au moi...

Contrat P@C / ASSISTANCE A MAITRISE D’OUVRAGE (AMO)

CONTRATS DE TERRITOIRES P@C-C@P 25 - AXE 2 : L’ACCOMPAGNEMENT DÉPARTEMENTAL (articles L1111-10, L1611-9 et L3232-1 du CGCT)