Assemblée plénière du Conseil départemental du Doubs

Lundi 26 octobre 2020 à partir de 9 h

Lundi 26 octobre, les élus de la collectivité se réuniront à partir de 9h en Salle Joubert, à l'Hôtel du Département, 7 avenue de la Gare d'eau à Besançon. Une session à suivre sur le site internet du Département..

Ils se prononceront sur les rapports suivants :

  • La décision modificative n°2 de l’année 2020
  • Les orientations budgétaires pour l’année 2021
  • La constitution du groupe d’organismes sous forme de société anonyme de coordination (SAC) entre l’ESH Néolia et l’OPH Habitat 25
  • Le schéma départemental d’inclusion numérique (SDIN)
  • La participation du Département à l’exploitation de l’émetteur TNT du Chasseral pour la diffusion de la Télévision Suisse Romande (TSR) dans le Doubs
  • Le syndicat mixte « Doubs-Dessoubre »
  • Le soutien du Département du Doubs au profit du département des Alpes-Maritimes suite aux intempéries en début de mois d’octobre 2020
  • Le plan mobilité durable
  • Le télétravail dans la collectivité

L’Assemblée départementale est accessible au public depuis la tribune de la salle Joubert. Attention, compte-tenu du contexte sanitaire, le nombre de places est limité. Merci de bien vouloir confirmer votre présence à l'adresse mail dircom@doubs.fr pour une meilleure organisation. Port du masque obligatoire, distanciation physique, gestes barrières…