La politique routière

C@P 25 entend positionner le Département, à travers ses divers champs de compétence, comme un acteur majeur de la mobilité, enjeu de premier plan pour le territoire et pour ses habitants.


L’intervention du Département dans le domaine des routes et des modes doux s’inscrit dans ce cadre.

Aussi, C@P 25 prévoit-il que, dans l’objectif de garantir un traitement équilibré sur notre territoire et de poser les échanges avec les partenaires et les citoyens en toute transparence, un document compilant notre vaste doctrine routière soit établi.

Le document élaboré à cette fin et intitulé « Département du Doubs – Politique routière » est accessible sur cette page. Il a été approuvé le 7 novembre 2016 par délibération du Conseil départemental.


Le document est structuré en 9 parties :

  1. Les objectifs généraux : cette partie présente les objectifs généraux qui fondent l’intervention du Département.
  2. L’organisation du réseau routier départemental : cette partie présente la consistance et la hiérarchisation du réseau routier départemental.
  3. Le cadre général et la planification des interventions : cette partie présente le périmètre général de l’intervention du Département, ainsi que les processus pour la planifier.
  4. La politique patrimoniale : cette partie présente l’intervention du Département pour ce qui concerne les différents éléments composant le patrimoine routier : chaussées,  dépendances, ouvrages, signalisation, etc.
  5. La politique d’exploitation et de gestion : cette partie présente l’intervention du Département pour ce qui concerne l’exploitation routière, l’information des usagers et la gestion du domaine public.
  6. La politique des modes doux : cette partie présente l’intervention du Département en faveur des cyclistes et plus généralement des modes doux.
  7. Les politiques transversales et partenariales : cette partie présente la façon dont l’intervention routière du Département s’inscrit en agglomération, en matière de sécurité routière, de développement durable, et pour ce qui concerne les autres routes (nationales ou communales).
  8. Des tableaux de synthèse : ces tableaux récapitulent, d’une part, les caractéristiques et les interventions par catégorie de routes et, d’autre part, la répartition des charges en et hors agglomération.
  9. La liste des principaux documents de référence : cette partie mentionne les principaux documents de référence et les sites internet en lien avec la politique routière départementale.

Le document de politique routière sera régulièrement actualisé en fonction des nouvelles décisions prises.



Historique des versions :

Date Référence Modifications apportées
Novembre 2016 Délibération du 7 novembre 2016 Version d’origine