Collectivités

Ressources Conseil en Architecture, Urbanisme et Environnement (CAUE)

Préservation de la biodiversité Redynamisation des centres-bourgs Elaboration d'un cadre de vie favorable à la santé Aménagement et entretien du jardin Adaptation au changement climatique Participati...

Clauses d’insertion dans les marchés publics

Les clauses sociales d’insertion sont un dispositif mis en place par les collectivités dans le but de lutter contre le chômage et l’exclusion. Elles permettent aux personnes en difficulté socio-profe...

Construction et rénovation de BÂTIMENTS PUBLICS DURABLES LES ÉTAPES CLÉS D’UN PROJET

Égalité femmes/hommes

Performance Energétique et Qualité Environnementale des Bâtiments

Cette démarche vise à aider les bénéficiaires de subventions départementales à mieux prendre en compte les principes du développement durable, en leur proposant un outil pratique qui aborde des sujet...

Boîte à outils

Fiches Qualité environnemental du bâtiment Fiche Egalité Femme Homme Construction et rénovation de BÂTIMENTS PUBLICS DURABLES Ressources Conseil en Architecture, Urbanisme et Environnement (CAUE) Cer...

DEMANDE DE SUBVENTION POUR L’ANNEE 2021 LOGEMENTS COMMUNAUX OU INTERCOMMUNAUX A VOCATION SOCIALE

NATURE DE l’OPERATION Cette mesure destinée à favoriser, sous maîtrise d’ouvrage communale, l'émergence d'une offre de logements qui réponde aux besoins des ménages, permet le maintien des population...

Demande de subvention INTEMPERIES EXCEPTIONNELLES 2018

En janvier et février dernier, le Doubs a été frappé par des intempéries exceptionnelles qui ont provoqué des dégâts dans un nombre significatif de communes. Le Département entend faire preuve de sol...

DEMANDE DE SUBVENTION MILIEUX NATURELS et MILIEUX AQUATIQUES

Modèle ATTESTATION DE RÉGIME TVA