Collectivités

Boîte à outils

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Boîte à outils

. Assistance à maîtrise d'ouvrage (AMO) Fiches performance énergétique et qualité environnementale des bâtiments Fiche Égalité Femme Homme Construction et rénovation de BÂTIMENTS PUBLICS DURABLES ...

DEMANDE DE SUBVENTION POUR L’ANNEE 2021 LOGEMENTS COMMUNAUX OU INTERCOMMUNAUX A VOCATION SOCIALE

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DEMANDE DE SUBVENTION POUR L’ANNEE 2021 LOGEMENTS COMMUNAUX OU INTERCOMMUNAUX A VOCATION SOCIALE

NATURE DE l’OPERATION Cette mesure destinée à favoriser, sous maîtrise d’ouvrage communale, l'émergence d'une offre de logements qui réponde aux besoins des ménages, permet le maintien des ...

Demande de subvention INTEMPERIES EXCEPTIONNELLES 2018

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Demande de subvention INTEMPERIES EXCEPTIONNELLES 2018

En janvier et février dernier, le Doubs a été frappé par des intempéries exceptionnelles qui ont provoqué des dégâts dans un nombre significatif de communes. Le Département entend faire preuve de ...

DEMANDE DE SUBVENTION MILIEUX NATURELS et MILIEUX AQUATIQUES

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DEMANDE DE SUBVENTION MILIEUX NATURELS et MILIEUX AQUATIQUES

Modèle ATTESTATION DE RÉGIME TVA

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Modèle ATTESTATION DE RÉGIME TVA

Modèle de délibération

Titre

Modèle de délibération

Dans le cadre d’une demande de subvention, il est indispensable que le maitre d’ouvrage fournisse à l’appui de sa sollicitation une délibération de l’organe délibérant

Dossier de subvention en faveur de la lecture

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Dossier de subvention en faveur de la lecture

Afin de vous rendre un meilleur service, le Département vous propose désormais de déposer et de suivre l’état d’avancement de vos dossiers de demandes de subvention en ligne via le portail Madémat. ...

Accompagnement (Soutien à l'enseignement musical)

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Accompagnement (Soutien à l'enseignement musical)

Afin de vous rendre un meilleur service, le Département vous propose désormais de déposer et de suivre l’état d’avancement de vos dossiers de demandes de subvention en ligne via le portail Madémat. ...

PROGRAMME DEPARTEMENTAL DE SOUTIEN A L’OFFRE DE LOGEMENTS

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PROGRAMME DEPARTEMENTAL DE SOUTIEN A L’OFFRE DE LOGEMENTS

Objectif de l’aide : Afin de soutenir les bailleurs sociaux dans la mise en œuvre de leurs projets, le Département a décidé de mobiliser, une enveloppe budgétaire en faveur du logement social. Cette ...

REALISATION DE LOGEMENTS SPECIFIQUES

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REALISATION DE LOGEMENTS SPECIFIQUES

Objectif de l’aide : Les opérations de création d’habitat spécifique, permettent de loger des personnes dont le mode de vie ne s’avère pas compatible avec les contraintes du parc classique, et ...