Autonomie des personnes âgées et handicapées, prévention et protection de l’enfance, insertion et accompagnement social Le Département du Doubs soutient les associations œuvrant en direction des publ...
Dossier à retourner avant le 31 MARS 2017 Selon les modalités suivantes : † 1 exemplaire du présent dossier accompagné des pièces jointes dûment complétées à renvoyer à l’adresse mail suivante : pdi....
Les demandes de subvention de fonctionnement émanant des associations œuvrant dans les domaines de l’accompagnement social des personnes fragilisées, de l’autonomie des personnes âgées et handicapées...
Dossier à retourner avant le 31 OCTOBRE 2018 Selon les modalités suivantes : 1 exemplaire du présent dossier en version numérique ( hors pièces complémentaires ) à renvoyer à l’adresse mail suivant...
Le projet départemental C@P 25 a été adopté en mars 2016 avec la définition d’une politique culturelle centrée sur trois objectifs : réussite éducative, inclusion sociale et vitalité des territoires....
Objectif de l’aide : Afin de soutenir les bailleurs sociaux dans la mise en œuvre de leurs projets, le Département a décidé de mobiliser, une enveloppe budgétaire en faveur du logement social. Cette ...
Objectif de l’aide : Les opérations de création d’habitat spécifique, permettent de loger des personnes dont le mode de vie ne s’avère pas compatible avec les contraintes du parc classique, et d’aide...
Objectifs de l’aide Assurer le fonctionnement de la structure afin qu’elle puisse assurer un rôle de coordination et une mise en œuvre de la pratique sportive accessible au plus grand nombre. Dévelop...
Depuis le 1er août 2017, suite à la parution du décret du 5/5/2017, le Département doit mettre à la disposition du public les données essentielles des conventions de subvention signées avec les organismes privés lorsque le montant de la subvention est égal ou supérieur à 23 000 €.
Vous trouverez ci-dessous le document recensant l’ensemble des éléments prévus et au format demandé par l’arrêté du 17 novembre 2017