Avec cette deuxième édition d’un parcours de sensibilisation aux enjeux et aux risques liés au numérique, le Département du Doubs s’ancre dans le quotidien des équipes éducatives. Sa volonté est de ...
Objectifs : Encourager les innovations en lien avec l’inclusion des PSH par le sport. Structurer le réseau d’acteurs en développement autour de la démarche Partageons Nos Sports Promouvoir d’autres ...
Afin de vous rendre un meilleur service, le Département vous propose désormais de déposer et de suivre l’état d’avancement de vos dossiers de demandes de subvention en ligne via le portail Madémat. ...
Afin de vous rendre un meilleur service, le Département vous propose désormais de déposer et de suivre l’état d’avancement de vos dossiers de demandes de subvention en ligne via le portail Madémat. ...
Afin de vous rendre un meilleur service, le Département vous propose désormais de déposer et de suivre l’état d’avancement de vos dossiers de demandes de subvention en ligne via le portail Madémat. ...
Afin de vous rendre un meilleur service, le Département vous propose désormais de déposer et de suivre l’état d’avancement de vos dossiers de demandes de subvention en ligne via le portail Madémat. ...
Afin de vous rendre un meilleur service, le Département vous propose désormais de déposer et de suivre l’état d’avancement de vos dossiers de demandes de subvention en ligne via le portail Madémat. ...
Afin de vous rendre un meilleur service, le Département vous propose désormais de déposer et de suivre l’état d’avancement de vos dossiers de demandes de subvention en ligne via le portail Madémat. ...
Objectif de l’aide : Les opérations de création d’habitat spécifique, permettent de loger des personnes dont le mode de vie ne s’avère pas compatible avec les contraintes du parc classique, et ...
Objectif de l’aide : Afin de soutenir les bailleurs sociaux dans la mise en œuvre de leurs projets, le Département a décidé de mobiliser, une enveloppe budgétaire en faveur du logement social. Cette ...
Depuis le 1er août 2017, suite à la parution du décret du 5/5/2017, le Département doit mettre à la disposition du public les données essentielles des conventions de subvention signées avec les organismes privés lorsque le montant de la subvention est égal ou supérieur à 23 000 €.
Vous trouverez ci-dessous le document recensant l’ensemble des éléments prévus et au format demandé par l’arrêté du 17 novembre 2017