Assemblée plénière du Conseil départemental du Doubs

Lundi 26 octobre 2020 à partir de 9 h

Lundi 26 octobre, les élus de la collectivité se réuniront à partir de 9h en Salle Joubert, à l'Hôtel du Département, 7 avenue de la Gare d'eau à Besançon. Une session à suivre sur le site internet du Département..

Ils se prononceront sur les rapports suivants :

  • La décision modificative n°2 de l’année 2020
  • Les orientations budgétaires pour l’année 2021
  • La constitution du groupe d’organismes sous forme de société anonyme de coordination (SAC) entre l’ESH Néolia et l’OPH Habitat 25
  • Le schéma départemental d’inclusion numérique (SDIN)
  • La participation du Département à l’exploitation de l’émetteur TNT du Chasseral pour la diffusion de la Télévision Suisse Romande (TSR) dans le Doubs
  • Le syndicat mixte « Doubs-Dessoubre »
  • Le soutien du Département du Doubs au profit du département des Alpes-Maritimes suite aux intempéries en début de mois d’octobre 2020
  • Le plan mobilité durable
  • Le télétravail dans la collectivité

L’Assemblée départementale est accessible au public depuis la tribune de la salle Joubert. Attention, compte-tenu du contexte sanitaire, le nombre de places est limité. Merci de bien vouloir confirmer votre présence à l'adresse mail dircom@doubs.fr pour une meilleure organisation. Port du masque obligatoire, distanciation physique, gestes barrières…

 
icone

SOLIDARITES HUMAINES – dossier de demande de subvention au titre de l’année 2020

Type(s) de public Association madémat Nos services Les services qui concernent les associations

Afin de vous rendre un meilleur service, le Département vous propose désormais de déposer et de suivre l’état d’avancement de vos dossiers de demandes de subvention en ligne via le portail Madémat.

D’ici fin 2022, cette plateforme accueillera l’ensemble des demandes de subvention du Département, remplaçant progressivement vos démarches papier.

Accès à https://mademat.doubs.fr

Autonomie des personnes âgées et handicapées, prévention et protection de l’enfance, insertion et accompagnement social

Le Département du Doubs soutient les associations œuvrant en direction des publics relevant du champ des solidarités humaines : autonomie des personnes âgées et handicapées, prévention et protection de l’enfance, insertion et accompagnement social.

Formulaires de demande ou documents :

Dossier de demande de subvention (CERFA 12156) :

https://www.formulaires.modernisation.gouv.fr/gf/cerfa_12156.do

Notice d’accompagnement à la demande de subvention :

https://www.formulaires.modernisation.gouv.fr/gf/getNotice.do?cerfaNotice=51781&cerfaFormulaire=12156

Pour toute information utile pour les associations :

https://www.service-public.fr/associations

Renseignements et dépôt des dossiers :

Autonomie des personnes âgées et handicapées : DA@doubs.fr

Prévention et protection de l’enfance : DEF@doubs.fr

Insertion, aide alimentaire, accompagnement social : DASLI@doubs.fr

Dossier à retourner avant le 31 décembre 2019

Selon les modalités suivantes :

Conditions de recevabilité :

La présente procédure est prévue pour les demandes de subvention de fonctionnement en vue du financement de projets spécifiques ou du fonctionnement global de l’association. Les demandes de subvention d’investissement sont exclues de ce dispositif.

Date de dépôt de la demande :

La date limite de dépôt de la demande de subvention est fixée au 31 décembre 2019.

Les dossiers reçus au-delà de cette date feront l’objet d’un examen complémentaire et dérogatoire, en fonction des crédits encore disponibles.

Les pièces justificatives à joindre :

  • Relevé d’identité bancaire RIB (en cas de première demande ou de modification)
  • Dernier bilan comptable disponible
  • Dernier compte de résultats disponible
  • Dernier rapport d’activité

Dépôt de la demande :

Votre dossier de demande de subvention est à transmettre par voie dématérialisée.

Merci d’utiliser les adresses suivantes, selon que votre action s’inscrive dans le cadre de la politique :

  • autonomie des personnes âgées et handicapées : DA@doubs.fr
  • prévention et protection de l’enfance : DEF@doubs.fr
  • insertion, aide alimentaire et accompagnement social : DASLI@doubs.fr

Vous pouvez également le transmettre par voie postale à l’adresse suivante :

Madame la Présidente - Département du Doubs - 7 avenue de la Gare d’Eau - 25 031 Besançon Cedex